• Increase font size
  • Default font size
  • Decrease font size
Accueil Mentions légales

Mentions légales

Édition

Le présent site est la propriété de :
Commune de Cartelègue
14 rue des 4 Lieues
33390 CARTELEGUE

Le Directeur de Publication est M. J.M. LE GOFF, Maire de Cartelègue.

......................................................................................

Crédits

  • Textes : Services municipaux de la mairie de Cartelègue
  • Photographies : Services municipaux de la mairie de Cartelègue
  • Conception : cabinet ntiConseil
  • Développement et Graphismes : cabinet ntiConseil - Site développé avec le CMS Open Source Joomla!
  • Hébergement : société OVH
Pour lire certains fichiers
  • Macromedia Flash Player pour lire les animations Flash .swf
  • Adobe Acrobat Reader pour lire les fichiers au format .pdf

......................................................................................

Droits d'auteur et droit de reproduction

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent (photographies, images, pictos, textes...) ainsi que toute mention d'adresse de courriel y figurant, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la Commune de Cartelègue, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Le contenu multimédia du site Internet de la Commune de Cartelègue est la propriété exclusive de la Mairie de Cartelègue.
Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu, une autorisation expresse doit être formulée par courriel ou par courrier postal à l'adresse suivante :

Mairie de Cartelègue - 14 rue des 4 Lieues - 33390 CARTELEGUE

.......................................................................................

Liens

Le site de la Commune de Cartelègue autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de:

  • Ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site de la Commune de Cartelègue ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre.
  • Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
  • Que l'accès aux pages contenant ces liens soit gratuit


La Commune de Cartelègue dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la Commune de Cartelègue cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.

Le site Internet de la Commune de Cartelègue contient des liens vers des sites gérés par des tiers. Ces liens ne sont proposés que pour votre commodité. La Commune de Cartelègue n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité concernant leur contenu.

.......................................................................................

Loi "Informatique et Libertés"

Les informations envoyées sont destinées exclusivement à la commune de Cartelègue qui traitera vos demandes d'informations. Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant. Pour l'exercer, adressez-vous à :

Mairie de Cartelègue
14 rue des 4 Lieues
33390 CARTELEGUE
Tél. : 05 57 64 71 28

........................................................................................

Confidentialité des courriers

Concernant les informations relatives à l'envoi de courriers électroniques nous vous informons que :

  • le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti ;
  • les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l'organisme de fournir une réponse.


.........................................................................................

Contenu

La Commune de Cartelègue fait de son mieux pour assurer la fiabilité, l'exactitude et la mise à jour des informations fournies sur son site Internet.

Toutefois, la Commune de Cartelègue :
  • Ne garantit en aucune façon l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site
  • Décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoquées à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.






 

Actualités

RAMASSAGE ORDURES MÉNAGÈRES

En raison du lundi 17 avril férié (lundi de Pâques), nous vous informons que la collecte des déchets sera reportée au samedi 22 avril à partir de 4 h du matin. Les bacs devront être présentés dès la veille au soir.

OUVERTURE MAIRIE VACANCES DE PAQUES

Mairie fermée lundi 24/04 et vendredi 28/04.
Mairie ouverte mardi 22/04, mercredi 23/04 et jeudi 24/04 de 9 h à 12 h. 
Dès le Mardi 02/05, ouverture aux horaires habituels. 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 9 Mai 2017 à 20 h 30, nous rappelons que ces réunions sont publiques.  

 


Agenda

Mercredi 26 Avril 2017
REPAS DU CLUB DE L'AGE D'OR
Dimanche 07 Mai 2017
REPAS DE CHASSE
Dimanche 14 Mai 2017
VIDE GRENIER AMICALE DES PARENTS D'ELEVES
Jeudi 25 Mai 2017
LOTO CLUB AGE D'OR
Samedi 17 Juin 2017
Fête du Feu 2017
Samedi 24 Juin 2017
KERMESSE
Avril 2017
L Ma Me J V S D
27 28 29 30 31 1 2
3 4 5 6 7 8 9
10 11 12 13 14 15 16
17 18 19 20 21 22 23
24 25 26 27 28 29 30

Pour notre sécurité et celle de nos enfants, nous rappelons que la vitesse de circulation est limitée à 30 km/h ou 50 km/h dans les zones agglomérées et dans le Bourg. Merci de limiter votre vitesse lors de la traversée des divers lieux-dits et villages de la commune.